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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB
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SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE
Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1279979
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2014
SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE de Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB

Présentation de la marque SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE

Déposée le 9 juillet 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB domicilié(e) 3 rue du Général de Gaulle,68630 BENNWIHR (dossier no 2267739) - 68630 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2267739) - 67080 - France.

La marque SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE est expirée depuis le 9 juillet 2014.

Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB a également déposé les autres marques suivantes : L'APOGEE , MARQUIS D'ALSACE , VICTOR PREISS , TULIPES DES VIGNES , Cellier des Princes-Evêques , Cuvée Madame Sans-Gêne , Cuvée Maréchal Lefebvre , RUDISBOURG , LES CHASSEURS DE LUNE , GOLDWINE


Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) Société Coopérative Agricole à capital variable - 3 rue du Général de Gaulle,68630 BENNWIHR (dossier no 2267739) - 68630 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2267739) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267739 - Publication au BOPI 2004-06-25

Renouvellement sans limitation n°2035496 - Publication au BOPI 1994-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 11 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394774 - Publication au BOPI 2004-06-11

Vins d'Appellation Origine Controlée Alsace et plus généralement des vins, spiritueux et liqueurs. Des services de collecte, pressurage, vinification, conservation, conditionnement et vente de raisins, moûts, jus de raisins et vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.